M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
FAIRE DES PROPOSITIONS D'AMENAGEMENT DU CD 31 AFIN D'ASSURER LA SECURITE ROUTIERE ET DE PROTEGER L'ENVIRONNEMENT.
@
Commune & Contact
Commune
ITTEVILLE (91760)#
Identifiants
Identifiant
911S0911002357
Copié !
Historique
0911002357
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.