M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
POSSEDERA DES DROITS DE CHASSE. DEVELOPPEMENT DU GIBIER ET REPRESSION DU BRACONNAGE DROITS DE CHASSE DROITS DE CHASSE TION DES NUISIBLES, LA REPRESSION DU BRACONNAGE ET EXPLOITATION RATIONNELLE DE LA CHASSE SUR LES TERRITOIRES OU L'ASSOCIATION
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-SULPICE-DE-FAVIERES (91910)#
Identifiants
Identifiant
911S0911001485
Copié !
Historique
0911001485
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.