M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'ACQUISITION DU DROIT DE CHASSE SUR DES TERRITOIRES APPARTENANT A DES TIERS LA SAUVEGARDE ET LA PROTECTION DU GIBIER SUR L'ENSEM- BLE DU TERRITOIRE CONSTITUE PAR L'ASSOCIATION AINSI QUE L'EXPLOI-
@
Commune & Contact
Commune
CORBREUSE (91410)#
Identifiants
Identifiant
911S0911001185
Copié !
Historique
0911001185
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.