M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GROUPER LES VICTIMES DE NUISANCES SONORES AUX FINS DE DEFENDRE LEURS INTERETS INDIVIDUELS ET COLLECTIFS, ETRE VIGILANTS SUR LE RESPECT DES LOIS ET TEXTES EN VIGUEUR SUR LE BRUIT ET PLUS PARTI-
@
Commune & Contact
Commune
BOISSY-SOUS-SAINT-YON (91790)#
Identifiants
Identifiant
911S0911001119
Copié !
Historique
0911001119
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.