M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DE FAVORISER LA MISE EN OEUVRE D'UN URBANISME A LA CONCEPTION DUQUEL POURRONT ETRE ASSOCIES ELUS TECHNICIENS HABITANTS DE METTRE EN OEUVRE UNE POLITIQUE COHERENTE EN MATIERE D'AMENAGE-MMENT.
@
Commune & Contact
Commune
DOURDAN (91410)#
Identifiants
Identifiant
911S0911000989
Copié !
Historique
0911000989
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.