M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REGLEMENTER LA CHASSE SUR LE TERRITOIRE DE ST CYR LA RIVIERE
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-CYR-LA-RIVIERE (91690)#
Identifiants
Identifiant
911S0911000961
Copié !
Historique
0911000961
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.