M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GROUPER LES PROPRIETAIRES ET LES HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR LA PROTECTION, LE REPEUPLEMENT ET L'ELEVAGE
@
Commune & Contact
Commune
ESTOUCHES (91660)#
Identifiants
Identifiant
911S0911000545
Copié !
Historique
0911000545
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.