M
Mission
Cette association a été dissoute.
ETUDIER LES MOYENS PERMETTANT D'ASSURER LA PROTECTION DES SITES ET DE L'ENVIRONNEMENT DE LA COMMUNE DE MONDEVILLE EN VUE DE LUI CONSERVER SON CARACTERE RURAL, DE PROTEGER LA COMMUNE DES PROJETS
@
Commune & Contact
Commune
MONDEVILLE (91590)#
Identifiants
Identifiant
911S0911000453
Copié !
Historique
0911000453
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.