M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
EXERCICE ET AMELIORATION DE LA CHASSE EN GENERAL, LE REPEUPLEMENT DU GIBIER, LA DESTRUCTION DES ANIMAUX NUISIBLES ET PLUS PARTICULIEREMENT L'EXERCICE DU DROIT DE CHASSE SUR LES TERRES
@
Commune & Contact
Commune
BOUVILLE (91880)#
Identifiants
Identifiant
911S0911000378
Copié !
Historique
0911000378
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.