M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
RASSEMBLER LES PARCELLES ET DONNER LA POSSIBILITE D'AVOIR UN GARDE CHASSE ASSERMENTE AFIN DE FAIRE RESPECTER LES DROITS DE PROPRIETAIRES ET DES LOCATAIRES SAUVEGARDER LE GIBIER ET EMPECHER
@
Commune & Contact
Commune
CORBREUSE (91410)#
Identifiants
Identifiant
911S0911000289
Copié !
Historique
0911000289
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.