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Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
AMELIORER DANS L'INTERET COLLECTIF ET PAR TOUS MOYENS LEGAUX LES CONDITIONS DE VIE DES RESIDENTS DE LA COMMUNE DE BREUX;NOTAMMENT DANS LE DOMAINE DE L'ADAPTATION DE L'URBANISATION AU CADRE PHYSI
@
Commune & Contact
Commune
BREUX-JOUY (91650)#
Identifiants
Identifiant
911S0911000221
Copié !
Historique
0911000221
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 911S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.