M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Promulguer la vie associative au sein de l'etablissement
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — TERRITOIRE DE BELFORT
- association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — TERRITOIRE DE BELFORT
@
Commune & Contact
Commune
BAVILLIERS (90800)#
Identifiants
Identifiant
901P0901004869
Copié !
Historique
0901004869
Copié !
RNA
W901006582
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Observation : W901006582
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.