M
Mission
@
Commune & Contact
Commune
ISLE-SUR-LE-DOUBS (25250)#
Identifiants
Identifiant
901P0901004092
Copié !
Historique
0901004092
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.