M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
Exercice du droit de chasse
Domaines
- clubs de loisirs, relations — TERRITOIRE DE BELFORT
- chasse — TERRITOIRE DE BELFORT
@
Commune & Contact
Commune
BELFORT (90000)#
Identifiants
Identifiant
901P0901003095
Copié !
Historique
0901003095
Copié !
RNA
W901002217
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 901P
Observation : W901002217
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.