M
Mission
Cette association a été dissoute.
Exercer la pratique de la chasse aux cervides et sangliers au seind'une societe en respectant la reghlementation en vigueur ins- tituee par arrete soit national, prefectoral ou autre.
@
Commune & Contact
Commune
MALIGNY (89800)#
Identifiants
Identifiant
891P0891008875
Copié !
Historique
0891008875
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.