M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Elaborer et presenter a l'etablissement public regional de bourgogne un projet de contrat de pays pour les communes de champignelles, charny et marchais-beton et d'en suivre la mise en oeuvre.
@
Commune & Contact
Commune
MARCHAIS-BETON (89120)#
Identifiants
Identifiant
891P0891005445
Copié !
Historique
0891005445
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.