M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Proceder aux operations prev ues a l'article l4 (2eme alinea) de la loi n° 66-5o9 du l2 juillet l966 en ce qui concerne les assuresqui seront affilies a l'association.
@
Commune & Contact
Commune
(00000)#
Identifiants
Identifiant
891P0891003988
Copié !
Historique
0891003988
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 891P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.