M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GERER ET TIRER TOUS PROFITS D'UNE PROPRIETE EN NATURE DE TERRES LABOURABLES ET DE TERRAINS BOISES, INSCRITS AU CADASTRE DANS LES NUMEROS 1745, 1879, 1894, 1895, 2075, 2077, 2078, 2079 ET 2171 SECTIO
@
Commune & Contact
Commune
MOYENMOUTIER (88420)#
Identifiants
Identifiant
883S0883090131
Copié !
Historique
0883090131
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 883S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.