M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
GROUPER LES PROPRIETAIRES ET HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LESETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER PAR LA PROTECION, LE REPEUPLEMENT, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES
@
Commune & Contact
Commune
MOYENMOUTIER (88420)#
Identifiants
Identifiant
883S0883002988
Copié !
Historique
0883002988
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 883S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.