M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
REGROUPER LES PROPRIETAIRES ET LES HABITANTS DE LA COMMUNE AINSI QUE LES ETRANGERS QUI SERAIENT ADMIS EN VUE DU DEVELOPPEMENT DU GIBIER, PAR LA PROTECTION, LE REPEUPLEMENT, L'ELEVAGE, LA DESTRUCTION DES NUISIBLES, LA REPRESSION DUBRACONNAGE ET
@
Commune & Contact
Commune
BELMONT-SUR-BUTTANT (88600)#
Identifiants
Identifiant
883S0883002813
Copié !
Historique
0883002813
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 883S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.