M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
FAIRE ABOUTIR LA PROCHAINE ENQUETE D'UTILITE PUBLIQUE EN VUE DE LA REALISATION D'UN SENTIER PIETONNIER SUR LES RIVES DU LAC DE GERARDMER. SURVEILLER LES TRAVAUX DE SA MISE EN PLACE SUR UNE
@
Commune & Contact
Commune
GERARDMER (88400)#
Identifiants
Identifiant
883S0883002790
Copié !
Historique
0883002790
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 883S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.