M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
MISE EN PLACE D'UNE O.P.A.H. (OPERATION PROGRAMME D'AMELIORATION DE L'HABITAT) : ETUDE ET REALISATIONS. MISE EN PLACE D'UN ORAC (OPERATION DE RESTRUCTURATION DE L'ARTISANAT ET DU COMMERCE) :
@
Commune & Contact
Commune
CORCIEUX (88430)#
Identifiants
Identifiant
883S0883002700
Copié !
Historique
0883002700
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 883S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.