M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DONNER LA CAPACITE JURIDIQUE A UN GROUPEMENT DE FAIT DEJA EXISTANT, AFIN DE DEVELOPPER AU MIEUX SUR LE TERRITOIRE DU DEPARTEMENT DES VOSGES LES ACTIVITES DU R.E.F. EN CONFORMITE AVEC LES STATUTS ET LE REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION NATIONALE.
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-DIE (88100)#
Identifiants
Identifiant
883S0883002492
Copié !
Historique
0883002492
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 883S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.