M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
DANS L'INTERET DES ADHERENTS, REALISER DANS LE CADRE DES DISPOSITIONS LEGISLATIVES ET REGLEMENTAIRES EN VIGUEUR, TOUTE ACTION ET TOUTE REFORME APTES A PROCURER OU A AMELIORER LA GARANTIE CONTRE LES
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-STAIL (88210)#
Identifiants
Identifiant
883S0883001823
Copié !
Historique
0883001823
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 883S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.