M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
L'EXERCICE DU DROIT DE CHASSE SUR LES TERRITOIRES AFFERMES PAR ELLE ET NOTAMMENT SUR LA FORET DOMANIALE DE HAUTE-MEURTHE.
@
Commune & Contact
Commune
FRAIZE (88230)#
Identifiants
Identifiant
883S0883001349
Copié !
Historique
0883001349
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 883S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.