M
Mission
Cette association a été dissoute.
ACQUISITION ET EXERCICE DU DROIT DE CHASSE EN FORET DOMANIALE ET SUR TERRITOIRES PRIVES SUIVANT CONDITIONS FIXEES PAR L'ONF....
@
Commune & Contact
Commune
XONRUPT-LONGEMER (88400)#
Identifiants
Identifiant
883S0883001263
Copié !
Historique
0883001263
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 883S
Observation : reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.