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Mission
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ORGANISER PAR TOUS LES MOYENS APPROPRIES, LE FONCTIONNEMENT MATERIEL DES ECOLES LIBRES, ET NOTAMMENENT CATHOLIQUE DE LA CROIX DES ELLES 'SAINT-LOUIS' ET CELLE DES GRAVIERS 'SAINTE-MARIE'. ENGAGER LE
@
Commune & Contact
Commune
PLAINFAING (88230)#
Identifiants
Identifiant
883S0883000281
Copié !
Historique
0883000281
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 883S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.