M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
D'UNE FACON GENERALE VENIR EN AIDE AUX MEMBRES DE L'ASSOCIATION PAR TOUTES VOIES LEGALES ET DEFENDRE LEURS INTERETS DANS LE CADRE DES TEXTES LEGISLATIFS EN VIGUEUR.
@
Commune & Contact
Commune
ETIVAL-CLAIREFONTAINE (88480)#
Identifiants
Identifiant
883S0883000015
Copié !
Historique
0883000015
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 883S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.