M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ASSURER L'ORGANISATION, LA GESTION ET LE CONTROLE DE LA CHASSE SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE JAINVILLOTTE 883OO, DANS LA CADRE DE LA REGLEMENTATION EN VIGUEUR.
@
Commune & Contact
Commune
SARTES (88300)#
Identifiants
Identifiant
882S0882002434
Copié !
Historique
0882002434
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 882S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.