M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ASSURER LA DEFENSE DES EXPLOITANTS ET DES INTERETS AGRICOLES CONCERNES PAR LE PERIMETRE PROPOSE COMME SITE D'INTERET COMMUNAUTAIRE N° 53 RUISSEAU DU MACRE
@
Commune & Contact
Commune
CHAPELLE-MONTREUIL (86470)#
Identifiants
Identifiant
863P0863012106
Copié !
Historique
0863012106
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 863P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.