M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ASSURER ET FAVORISER LE DEVELOPPEMENT DE LA QUALITE DES PRODUITS ELABORES PAR LES MEMBRES DE L'ASSOCIATION DEMANDER ET GERER LE CAS ECHEANT LES PROTECTIONS COMMUNAUTAIRES DE VOCABULAIRE
@
Commune & Contact
Commune
JAUNAY-CLAN (86130)#
Identifiants
Identifiant
863P0863011851
Copié !
Historique
0863011851
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 863P
Observation : dernière date publication enregistrée :2002-01-26
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.