M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Mise en oeuvre d'une nouvelle forme de cooperation intercommunale aux termes d'accords intervenus entre les differentes collectivites membres...
@
Commune & Contact
Commune
JAUNAY-CLAN (86130)#
Identifiants
Identifiant
863P0863007605
Copié !
Historique
0863007605
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 863P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.