M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Rassembler toutes les informations relatives a l'amenagement foncier pour la commune de saint-sauvant, et de les diffuser aupres de tous ses membres
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-SAUVANT (86600)#
Identifiants
Identifiant
863P0863007192
Copié !
Historique
0863007192
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 863P
Observation : dernière date publication enregistrée :1985-05-02
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.