M
Mission
Association transférée dans le nouveau répertoire : voir le nouvel enregistrement.
UTILISATION EN COMMUN DE MATERIEL D'ADDUCTION D'EAU DES VILLAGES DE FONT LE BON, CHEZ BAUDRY, LA GRANGE DU BOIS, CHEZ LE CANTE.
@
Commune & Contact
Commune
CHATAIN (86250)#
Identifiants
Identifiant
862S0862001271
Copié !
Historique
0862001271
Copié !
RNA
W862002145
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 862S
Observation : W862002145
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.