M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
ASSUMER JURIDIQUEMENT, DANS LE RESPECT DU DROIT FRANCAIS ET DES ACCORDS CONCLUS DANS L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE, LA GESTION D'ETABLISSEMENTS D'ENSEIGNEMENT FONDES PAR L'AUTORITE CANONIQUE.
@
Commune & Contact
Commune
PERSAC (86320)#
Identifiants
Identifiant
862S0862000565
Copié !
Historique
0862000565
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 862S
Observation : dernière date publication enregistrée :1951-05-07
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.