M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PROTECTION CONTRE LES NUISANCES EXTERIEURES LA SECURITE DES HABITANTS DU LOTISSEMENT L'AMELIORATION DE L'ENVIRONNEMENT L'AMENAGEMENT DU LOTISSEMENT
@
Commune & Contact
Commune
FAUTE-SUR-MER (85460)#
Identifiants
Identifiant
853S0853004853
Copié !
Historique
0853004853
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 853S
Observation : Reprise => date publication création au JO à vérifier date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.