M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
PRESERVER LE CARACTERE ARCHITECTURAL ET LA QUALITE DE VIE DU QUAR TIER DU VIEUX MOLE ET NOTAMMENT DE FAIRE RESPECTER L'APPLICATION DU POS ET DE LA ZPPAU
@
Commune & Contact
Commune
SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE (85800)#
Identifiants
Identifiant
853S0853003895
Copié !
Historique
0853003895
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 853S
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.