M
Mission
Cette association a été dissoute.
protection et défense de l'environnement du chemin des jardins, aménagement et entretien, faire respecter le caractère privatif vis à vis de tiers non riverains, reconnaître à tous ses membres l'usage et la circulation des véhicules dans le respect du bon état et de la tranquilité et de la sécurité, représenter les propriétaires riverains vis à vis des tiers et de l'administration
@
Commune & Contact
Commune
MAZAN (84380)#
Identifiants
Identifiant
843S0843004181
Copié !
Historique
0843004181
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 843S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.