M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Protection, entretien et defense du chemin portant les n° de parcelles suivants : 1016, 1019, 1021 situe dans les garrigues ouest a mazan, vis a vis des tiers et de l'administration
@
Commune & Contact
Commune
MAZAN (84380)#
Identifiants
Identifiant
843S0843002396
Copié !
Historique
0843002396
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 843S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.