M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Eviter les nuisances qu'un trace nouveau de t.g.v. imposerait, exiger que le futur trace suive le plus possible les voies actuelles.
@
Commune & Contact
Commune
MONTEUX (84170)#
Identifiants
Identifiant
843S0843001626
Copié !
Historique
0843001626
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 843S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.