M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Exercer le droit de chasse, assurer la garderie, le repeuplement du gibier et organiser la chasse selon la loi locale du haut-rhin
@
Commune & Contact
Commune
CAROMB (84330)#
Identifiants
Identifiant
843S0843001385
Copié !
Historique
0843001385
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 843S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.