M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Obtenir le retrait du plan d'occupation des sols du projet de structurante traversant les quartiers montjoie, saint roch, foutrouze et angele.
@
Commune & Contact
Commune
CARPENTRAS (84200)#
Identifiants
Identifiant
843S0843001115
Copié !
Historique
0843001115
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 843S
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.