M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
OBTENIR UN ABANDON DU TRACE URBAIN ACTUELLEMENT PREVU POUR LA ROCADE NORD ET PARTICIPER A L'ETUDE D'UN PROJET ADAPTE AL'AGGLOMERATION D'AUJOURD'HUI
@
Commune & Contact
Commune
(0)#
Identifiants
Identifiant
842P0842209468
Copié !
Historique
842209468
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 842P
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.