M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Obtenir plans des galeries d'ocres. evaluer les risques pour habitants et constructions. evaluer travaux, responsabilites et moyens d'indemnisation en cas d'expulsion.
@
Commune & Contact
Commune
GARGAS (84400)#
Identifiants
Identifiant
841S0841003441
Copié !
Historique
0841003441
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 841S
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.