M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
D'obetenir l'indemnisation des préjudices que les membres ont subi de la société ESPACE2/SCCV cour candide en ce qui concerne l'inachèvement du programme des appartement à Lorgues. Ces préjudives ont surgi en raison du manque de la même société de seconformer aux conditions du contract, avec les membres. un manque de se conformer aux plans approuvés et au sommaire descriptif pour les appartements.
Domaines
- amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — VAR
@
Commune & Contact
Commune
TOULON (83200)#
Identifiants
Identifiant
832P0833052395
Copié !
Historique
0833052395
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 832P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.