M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
La participation à toutes dépenses relatives à l'entretien et l'aménagement des parties communes des servitudes.
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
REVEST-LES-EAUX (83200)#
Identifiants
Identifiant
832P0833019002
Copié !
Historique
0833019002
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 832P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.