M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Administrer, gerer et conserver un immeuble de 9 appartements de 1900 suivant le reglement de copropriete de la loi du 10 juillet 1965 dans ses decrets et articles
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
TOULON (83200)#
Identifiants
Identifiant
832P0833016504
Copié !
Historique
0833016504
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Création
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 832P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.