M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Maintien en etat des servitudes de passage communes et gestion eau fournie par le canal de provence
Domaines
@
Commune & Contact
Commune
CUERS (83390)#
Identifiants
Identifiant
832P0833011746
Copié !
Historique
0833011746
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 832P
Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.