COMITE D'ACTIONS SOCIALES DU PERSONNEL AFFILIE AU CENTRE DE GESTION DEPARTEMENTAL DE LA GARDE

Active
M

Mission

Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.

Instituer en faveur de ses memnbres une prime de fin d'annee et unarbre de noel

Domaines

  • amicales, groupements affinitaires, groupements d'entraide (hors défense de droits fondamentaux — VAR
  • association du personnel d'une entreprise (hors caractère syndical) — VAR
@

Commune & Contact

Commune

GARDE (83130)

Associations de La Garde

#

Identifiants

Identifiant
832P0833010058
Copié !
Historique
0833010058
Copié !
H

Historique

Chronologie

  • - Publication JO
  • - Mise à jour
A

Administratif

Forme juridique

Nature : Declarée (D)

Groupement : Simple (S)

Gestion : 832P

Observation : Reprise => date ag=0000-00-00 reprise auto => date publication création au JO à vérifier

Sources

Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.