M
Mission
Association enregistrée dans l'ancien répertoire, sans lien trouvé automatiquement dans le nouveau.
Recherche de vestiges dans un cadre purement historique et hors tout caractere lucratif. ces recherches devront s'effectuer dans le cadre strict de la reglementation en vigueur.
@
Commune & Contact
Commune
MONTAUBAN (82000)#
Identifiants
Identifiant
822P0822005951
Copié !
Historique
0822005951
Copié !
H
Historique
Chronologie
- - Publication JO
- - Mise à jour
A
Administratif
Forme juridique
Nature : Declarée (D)
Groupement : Simple (S)
Gestion : 822P
Observation : Reprise auto => date publication création au JO à vérifier
Sources
Les données présentes sur cette page sont issues de l'ancien répertoire RNA.